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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV
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LES ESSENTIELS DE DELBARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ESSENTIELS DE DELBARD
ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3454610
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2026
LES ESSENTIELS DE DELBARD de ANADEV

Présentation de la marque LES ESSENTIELS DE DELBARD

Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ESSENTIELS DE DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque LES ESSENTIELS DE DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 16 18 20 21 22 24 25 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ESSENTIELS DE DELBARD arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

ANADEV a également déposé les autres marques suivantes : Jardineries DU TERROIR , les Jardiniers DU TERROIR , PLAISIR DE SAISON , DELBARD , CROQ + VITAL , CROQ + VITAL , MON CHEZ MOI LE BLOG PAR DELBARD , Delbard , Roses par Delbard , Croq'Bon


ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 508244530


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511233 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519705 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 21 juin 2010 - Gage constitué n°526663 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 14 décembre 2015 - Concession de licence n°659227 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624650 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 janvier 2018 - Radiation de gage n°715892 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres.

Fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage.

Linge de table en papier, aquariums d'appartement.

Parasols et cannes ; colliers et vêtements pour animaux.

Mobilier de jardin, coussins, fauteuils, balancelles ; sièges ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Glaces (miroirs), cadres.

Vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium, matériel de nettoyage, vases non en métaux précieux.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants).

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et de table (à l'exception de table en papier).

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.